Le Df&Ls : un centre de recherche, des chercheurs, ...

Les domaines d'investigation prioritaires du Centre sont actuellement le droit social et de la sécurité sociale au sens le plus large, ce qui englobe les questions d'insertion professionnelle, d'accès à l'aide des CPAS, ...

LES MEMBRES DU CENTRE ET LEURS THEMES DE RECHERCHE

Xavier DIJON, S.J., directeur
E-mail : xavier.dijon@fundp.ac.be
Tél. 081/72 47 91
Xavier Dijon est le directeur du Centre. Professeur ordinaire à la Faculté de droit, il est docteur en droit et agrégé de l'enseignement supérieur. Ses recherches portent actuellement surtout sur la philosophie du droit, le droit naturel et le droit social.

Valérie FLOHIMONT, directrice adjointe
E-mail : valerie.flohimont@fundp.ac.be
Tel. 081/72 47 83
Licenciée en droit et doctorante en droit de la sécurité sociale, Valérie Flohimont est spécialisée en Droit du travail, Sécurité sociale et Principes d’égalité et de non-discrimination.

Hugues-Olivier HUBERT, professeur
E-mail : hugues-olivier.hubert@fundp.ac.be
Tél. 081 72 47 66
Hugues-Olivier Hubert est docteur en sociologie et criminologue. Sa thèse (ULB, 2002) porte sur « Les politiques belges de sécurité au regard de la sociologie du risque ». Il a consacré plusieurs recherches sur les thèmes des insécurités vécues et/ou ressenties, des incivilités et des politiques de sécurité.
Il a contribué à une recherche portant sur les déplacements des frontières de la justice (SSTC : collaboration entre le CES St-Louis, le GERME et l’Ecole de criminologie de l’ULB, ainsi que l’Ecole de criminologie de l’UCL) ; plus spécifiquement sur le volet concernant le tribunal du travail comme instance de recours pour les personnes exclues et/ou sanctionnées dans les régimes du chômage et de l’aide sociale. Actuellement il développe des recherches-action orientées sur le travail social ainsi que des recherches évaluatives sur les politiques en matière d’action sociale et de santé ambulatoire. Dans ce cadre, il contribue à la formation continuée des professionnels du travail social. Il est maître de conférence aux FUNDP où il dispense le cours d’introduction à la sociologie pour les étudiants en droit.

Xavier THUNIS, professeur
E-mail : xavier.thunis@fundp.ac.be
Tel. 081/ 72 48 01
Xavier Thunis est juriste et diplômé en sciences économiques. Après avoir été conseiller juridique en entreprise pendant deux ans, il devient directeur-adjoint du Centre de Recherches Informatique et Droit (Faculté de Droit de Namur) où il mène des recherches en droit de l'informatique et en droit bancaire. En 1994, il soutient une thèse de doctorat à Montpellier sur la responsabilité du banquier en matière de paiements (chèques, virements, transferts électroniques de fonds). Il enseigne le droit comparé, le droit des obligations et le droit de l'environnement aux Facultés Universitaires Notre-Dame de la Paix à Namur. Ses publications portent principalement sur le droit des contrats et sur le droit de la responsabilité civile en matière d'environnement ainsi que sur les dimensions philosophiques et juridiques du développement durable. Il est directeur de rédaction de la collection Droit en mouvement, aux éditions La Charte, qui publie les ouvrages du Centre.

Philippe DEFEYT, collaborateur
E-mail : philippe.defeyt@fundp.ac.be

Les chercheurs

Albert EVRARD, S.J.
E-mail : albert.evrard@fundp.ac.be
Tél. 081/72 47 66
Albert Evrard est docteur en droit (Université Pontificale du Latran-Rome), licencié en droit, en criminologie et en Affaires Publiques et Internationales (UCL). Il débute en 2008 une recherche portant sur la place de la personne âgée dans le droit de l'Union européenne, dans la ligne d'un ouvrage, publié en 2005, consacré à la personne âgée dans le droit international et européen des droits de l'homme.

Clémence LACOUR, collaboratrice scientifique
Maître de conférences nommée par le Conseil national des Universités, Docteur en droit privé à l’Université de Toulouse 1. Sujet : Vieillesse et vulnérabilité, Prix de thèse 2007 de la Fondation Médéric Alzheimer, DEA de droit privé à l’Université de Toulouse 1, Clémence lacour est également chercheuse recrutée dans le cadre d’un projet financé par l’ANR, « Les prescriptions et réappropriations des normes scolaires » (ANR-Prensco) et Membre de la Commission « Droits et libertés » de la Fondation Nationale de Gérontologie.

Anne-Valérie MICHAUX
E-mail : anne-valerie.michaux@fundp.ac.be
Tel. 081/72 47 80
Licenciée en droit et titulaire d'un LLM en droit commercial (Université de Cambridge), Anne-Valérie Michaux est assistante en droit social à la faculté de droit de Namur.
Elle est également avocat au barreau de Bruxelles où elle pratique exclusivement les matières de droit du travail (relations individuelles et collectives) et du droit de la sécurité sociale.
Elle vient de débuter une recherche sur la notion d'aménagements raisonnables en matière de non-discrimination de la personne handicapée.

Frédéric STAFFE
E-mail : frederic.staffe@fundp.ac.be
Tél. 081/72 47 76
Responsable juridique auprès du C.P.A.S. de Mons, Frédéric STAFFE a été engagé, en février 2009, au sein du Centre Droits fondamentaux et Lien social. Il travaille sur le projet P.E.F. (cf. le site internet "Promotion - Emploi - Formation" qui explique la complexe législation des formules d’aide à l’emploi et à la formation) notamment en ce qui concerne les mesures d’insertion sociale appliquées par les C.P.A.S.

Florence REUSENS
E-mail : florence.reusens@fundp.ac.be
Tél. 081/72 47 76
Florence Reusens est assistante au Centre de Droit de la Personne, de la Famille et de son Patrimoine de l’Université catholique de Louvain et effectue dans ce cadre des recherches dans le domaine des incapacités, ce qui l’amène à approfondir tant les questions qui touchent à l’autorité parentale et aux droits des mineurs que celles relatives à la protection des personnes majeures fragilisées. Elle est également avocate au Barreau de Nivelles. Elle a été engagée par le Centre de recherche DF&LS aux fins de traiter de questions liées au vieillissement et va particulièrement analyser, aux côtés d’Albert Evrard, la mesure dans laquelle les particularités liées au grand âge sont prises en compte dans différents domaines du droit, au travers d’une étude jurisprudentielle.

Alexandra TASIAUX, collaboratrice
Alexandra Tasiaux est licenciée en droit, en droit des affaires et en notariat. Elle a débuté en décembre 2009 une recherche sur un statut pour l'aidant proche. Elle est également avocate au barreau de Namur.

Véronique van der PLANCKE
E-mail : veronique.vanderplancke@fundp.ac.be
Tel. 081/72 47 66
Véronique van der Plancke est licenciée en droit (U.C.L.), diplômée en criminologie (K.U.L.) et spécialisée en droit international des droits de l'homme (U.C.L./F.U.S.L.). Elle a débuté en février 2007 une recherche, au sein du Centre Droits fondamentaux et Lien social, relative à la protection sociale des (ex)-détenus et de leur famille. L'analyse de l'incidence d’une détention sur la protection sociale de ce groupe-cible s’articulera autour de deux grandes questions : 1) quelles sont les conséquences du « travail pénitentiaire » réalisé par le détenu : est-il visé par la loi du 3 juillet 1978 relative aux contrats de travail et ouvre-t-il le droit à des prestations de sécurité sociale ? 2) quelles sont, pour le détenu et les personnes dont il a la charge, les conséquences d’une détention sur les prestations de sécurité sociale qui étaient déjà accordées au détenu lors de son entrée en prison ? Cette recherche est menée en partenariat avec la Vrije Universiteit Brussel, ainsi qu'avec deux associations de terrain (le Réseau Détention et Alternatives (REDA) et le Netwerk Samenleving en Detentie). Véronique van der Plancke est également avocate au barreau de Bruxelles et rattachée au Centre de Philosophie du droit de l'U.C.L. où elle accomplit une thèse de doctorat consistant en une étude comparative (Canada, USA, UE) des normes anti-discriminatoires dans l'emploi."

Philippe VERSAILLES
E-mail : philippe.versailles@fundp.ac.be
Tel. 081/22 33 26
Philippe VERSAILLES est avocat au barreau de Namur et chercheur au Centre après avoir été assistant depuis 1993. Il concentre ses recherches autour de la dialectique entre droit et pauvreté. Il travaille, d'une part, sur les questions relatives aux droits fondamentaux, particulièrement le logement décent, d'autre part, sur l'aide sociale. Il a participé à ce titre à la recherche interuniversitaire relative à la jurisprudence en matière de minimum de moyens d'existence et d'aide sociale (voir site "Intégration sociale, aide sociale et Minimex").

Le secrétariat

Christiane DELVIGNE
E-mail : christiane.delvigne@fundp.ac.be
Tel. 081/72 47 88
Christiane Delvigne assure le secrétariat du Centre DF&LS. Elle prend également en charge la conception, la maintenance et la mise à jour sur Internet du site du DFLS et des sites "Promotion - Emploi - Formation" et "Intégration sociale, Minimex et aide sociale".

Le Df&Ls, UN CENTRE DE RECHERCHE UNIVERSITAIRE ENGAGE DANS LA LUTTE CONTRE L'EXCLUSION

Depuis ses origines en 1986, le Centre Droits fondamentaux & Lien social s'intéresse aux rapports entre le droit et la pauvreté. Il étudie dans quelle mesure les normes et les institutions belges et européennes répondent aux besoins des populations qui connaissent la marginalité. Ce qui comprend non seulement des personnes affectées par la pauvreté ou par la précarité mais, de façon plus générale, tous ceux et celles dont les droits fondamentaux ne sont pas respectés ou risquent de ne pas l'être : les détenus et leur famille, les étrangers, les personnes âgées, les personnes qui bénéficient d'une allocation sociale, les demandeurs d'emploi, etc.

L'affaiblissement du lien social qui résulte de ces situations et la recherche des remèdes à y apporter, dans le respect de la dignité humaine, constituent un angle d'approche commun à l'ensemble des recherches menées par le Centre.

Insérée dans la Faculté de droit des FUNDP, notre équipe mène des recherches dont le droit constitue le centre de gravité. Il s'agit d'examiner comment le droit limite ou crée des possibilités d'insertion pour les personnes exclues ou en voie de l'être. Les différentes normes juridiques sont ainsi analysées dans leurs principes, leurs pratiques, leurs contradictions, leurs acteurs et leurs évolutions.

Dans ses recherches, le Centre garde un souci d'interdisciplinarité, ce qui l'amène à privilégier un débat constant, tant théorique que pratique, entre le droit et les autres sciences humaines dans la lutte contre l'exclusion. Une réflexion interdisciplinaire est indispensable pour "faire vivre" le droit et le croiser avec les regards sociologique, philosophique, économique, psychologique, criminologique, etc.

Le dialogue. Les résultats des recherches du Centre sont mis à la disposition de ceux qui cherchent à briser l'exclusion sociale. En particulier, les recherches et les propositions qui en découlent sont communiquées sous diverses formes aux responsables politiques et administratifs, dont les compétences touchent à la lutte contre la pauvreté et les diverses formes de l’exclusion. Certains travaux sont commandités directement par les pouvoirs publics. Ils sont menés dans une stricte indépendance scientifique, politique, et philosophique.
Les résultats de plusieurs recherches sont accessibles sur internet :
1° site "Aides à l'emploi et à la formation" : ce site est consacré aux aides à l'emploi et à la formation qui existent en Belgique francophone, que ce soit au plan fédéral, au plan régional ou au plan communautaire.
2° site "Intégration sociale et aide sociale" : recherche interuniversitaire relative à la jurisprudence en matière de minimum de moyens d'existence, d'aide sociale et de droit à l'intégration sociale.

Le partenariat. Le Centre collabore avec le Forem et la Communauté française.
Le Centre a réalisé des études pour le Conseil de l'Europe, la Fondation Roi Baudouin et le Ministre de l'Intégration sociale.
Il maintient des contacts avec d'autres organisations, centres de recherche ou de réflexion d'une part au sein des F.U.N.D.P. et d'autres universités belges, d'autre part avec des partenaires à l'étranger: Projucit (FUNDP), VUB, Académie-Louvain, Infor-Homes Bruxelles, Fondation nationale de Gérontologie (Paris). Il développe son partenariat avec les organisations actives dans le domaine de la lutte contre la pauvreté et la précarité : le Forem, les CPAS, etc.
Il est de plus en plus associé à des activités de recherche et de formation continuée au bénéfice de travailleurs sociaux, gestionnaires du monde associatif, avocats, ...